1.

Le Centre du Plateau se réserve le droit d'annuler ses activités en cas de congés fériés, d'événements spéciaux ou pour des travaux et ce, sans l'obligation de remettre les journées manquantes aux activités.

2.

Le Centre du Plateau se réserve le droit de modifier la programmation sans préavis.

3.

Une activité peut être annulée advenant un manque de participants. Les inscrits seront informés au moins une semaine avant le début de l'activité.

4.

La carte d'identification est obligatoire pour assister au cours.

4.1.

La perte de la carte d'identification est remplacée au coût de 6.00 $.

4.2

Les cartes d'identification pour la salle d'entraînement et pour la piste de jogging sont obligatoires pour suivre l'activité et doivent être présentées à l'endroit approprié.

4.3.

Le Centre du Plateau se réserve le droit de vérifier les cartes d'identification en tout temps.

4.4.

Tout usage frauduleux des cartes d'identification entraînera immédiatement la résiliation de l'abonnement et ce, sans remboursement.

5.

À l'inscription une photographie de format 3 cm par 4 cm doit être fournie.

5.1.

Pour l'Inscription à la salle d'entraînementet à la piste de jogging, 2 photos sont requises.

6.

Sur demande du professeur en charge de l'activité, vous devez remplir un Questionnaire d'Aptitudes à l'Activité Physique (Q-AAP) ou une fiche santé au moment de votre inscription ou avant le début de votre 1^er cours.

7.

Pour tous changements d'activités, des frais administratifs de 5.00 $ seront exigés.

8.

La période de préinscription est réservée à nos abonnés inscrits à la session en cours.

8.1.

La règle du premier arrivé, premier servi s'applique aux périodes de préinscriptions et d'inscriptions.

9.

Pour toutes personnes pratiquant une activité physique au Centre du Plateau, une tenue sportive adéquate est obligatoire. De plus, le port du soulier de course à semelle blanche est obligatoire dans le gymnase.

10.

L'utilisation des vestiaires est obligatoire.

10.1

Il est strictement défendu d'apporter sac de sport ou sac à main, manteau, bottes ou nourriture dans les salles d'activités. Ces effets doivent être laissés dans un casier.

11.

Les utilisateurs ne peuvent pas laisser en permanence leur cadenas sur les casiers mis à leur disposition.

11.1.

Les vestiaires au sous-sol sont à l'usage exclusif des usagers de la piscine.

12.

Il est recommandé de ne pas laisser d'argent dans les vestiaires. Les membres devraient utiliser les casiers à l'entrée prévus à cet effet.

13.

Le Centre du Plateau se dégage de toute responsabilité à l'égard des participants notamment en cas de vol, blessure et / ou décès. Tout membre inscrit à une activité le fait en toute connaissance de cause relativement aux risques que peut comporter l'activité et se réfèrera à son assurance personnelle en cas de besoin.

14.

Modalités de paiement. Tous les paiements doivent être faits par chèque, argent comptant ou mandat-poste au nom du Centre du Plateau. À moins  d'indication contraire, toutes les taxes applicables sont comprises dans les coûts.

15.

Les chèques sans provision
Des frais de 10 $ sont exigés pour les chèques sans provision.

16.

Politiques de remboursement
Selon les normes établies par l'Office de la Protection du Consommateur.

Étapes d'une demande de remboursement:
1. Vous devez vous présenter à la réception du Centre du Plateau.
2. Vous devez remplir le formulaire Demande de remboursement.

Note: Ces deux étapes sont obligatoires pour avoir droit à un remboursement. Aucune demande de remboursement ne peut être faite par téléphone.

Résiliation sans pénalité (hormis les frais administratif)
Le consommateur peut, à sa discrétion, résilier un contrat de service sans frais ni pénalité avant que le Centre du Plateau ne commence à exécuter son obligation principale soit avant qu'il rende accessible les appareils et autres services. Par conséquent, des frais d'administration de 10 % seront appliqués sur le remboursement.

Résiliation avec pénalité
Le consommateur peut également, à sa discrétion, résilier le contrat dans un délai égal à 1/10 de la durée prévue au contrat, à compter du moment où le Centre du Plateau rend ses services disponibles. Dans ce cas, le Centre du Plateau ne peut exiger du consommateur le paiement d'une somme supérieure à 1/10 du prix total prévu au contrat en plus des frais d'administration de 10 %.